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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE
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TRUFFIERES DE RABASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRUFFIERES DE RABASSE
TRUFFIERES DE RABASSE, SAS

Numéro de dépôt :
4130319
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2024
TRUFFIERES DE RABASSE de TRUFFIERES DE RABASSE

Présentation de la marque TRUFFIERES DE RABASSE

Déposée le 31 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRUFFIERES DE RABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE domicilié(e) Route de Noves, BP 709 - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 765 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUFFIERES DE RABASSE, M. Braud Alain domicilié(e) Route de Noves, BP 709 - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

La marque TRUFFIERES DE RABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFIERES DE RABASSE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.

TRUFFIERES DE RABASSE a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFELETTE , TARTARE D HUITRES , LA TRUFFE VERTE , TRUNCH , GOOD TRUFFE , TRUFFENADE , TARTUFFADE , FOIE GRAS DE L OCEAN , MOULIN A TRUFFES , PETALES DE TRUFFES RABASSE


TRUFFIERES DE RABASSE, SAS - Route de Noves, BP 709 - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France - SIREN 404765844


TRUFFIERES DE RABASSE, M. Braud Alain - Route de Noves, BP 709 - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.